Arrêtés municipaux – Exercice 2024
Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux 2024.
portant aménagement temporaire du stationnement au sein du hameau de San Benedetto à l'occasion du "feu de Noël" organisé par l'association A Squadra di San Be
portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2024-15 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2024-14 de péril imminent
2024-13 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voierie à San Benedetto
2024-12 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2024-11 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2024-10 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voierie à San Benedetto
2024-09 portant modification de la circulation - Hameau de San Benedetto 26.09.2024
2024-08 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2024-07 portant sécurisation temporaire d'un ouvrage durant la réalisation de travaux de maçonnerie
2024-06 portant restriction temporaire de la circulation au sein du hameau de Ranucchietto, à l'occasion d'une festivité organisée par l'association "Le four de Ranucchietto"
2024-05 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de travaux de réfection de chaussée : liaison Trova-Tuscia
2024-04 portant modification de la circulation sur la voie publique D461 (41°58'25.4"N 8°44'32.4"E) dans le cadre d’acheminement de vitrage
2024-03 portant modification ponctuelle de la circulation sur la voie publique, hameau de Pietrosella, dans le cadre de la réalisation du raccordement EDF d’un particulier
2024-02 portant sécurisation temporaire d’un ouvrage durant la réalisation de travaux de maçonnerie
2024-01 portant aménagement temporaire du stationnement au sein du hameau de San Benedetto, à l’occasion de travaux portant sur le bâtiment de l’église
Arrêtés municipaux – Exercice 2023
Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux 2023.
2023-14 portant aménagement temporaire du stationnement au sein du hameau de San Benedetto, à l'occasion du "feu de noël" organisé par l'association A Squadra di San Be
2023-13 portant modification ponctuelle de la circulation sur la voie publique, RD 461, lieu-dit A Crocce, dans le cadre de travaux d’enfouissement de réseaux
2023-12 portant aménagement temporaire de la circulation et du stationnement au sein du hameau de San Benedetto, à l’occasion d’une manifestation organisée par les associations de San Benedetto, avec le soutien de la Mairie d’Alata
2023-11 portant restriction temporaire de la circulation au sein du hameau de Ranucchietto, à l’occasion d’une festivité organisée par l’association « Le four de Ranucchietto »
2023-10 portant restriction temporaire de la circulation au sein du hameau de Ranucchietto, à l’occasion d’une festivité organisée par l’association « Le four de Ranucchietto »
2023-09 portant modification ponctuelle de la circulation en différents secteurs du territoire communaldans le cadre de travaux de rénovation de l’éclairage public
2023-08 portant modification ponctuelle de la circulation lieu-dit Fussaglioli (point GPS 41°.58’27) dans le cadre de travaux de raccordement à la fibre
2023-07 Prononçant la fermeture de l’établissement « Le Riviera », sis commune d’Alata
2023-06 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal (bar du Col du Pruno)
2023-05 Portant modification ponctuelle de la circulation sur la voie publique, RD 461, dans le cadre de la création d’une chambre de télécommunications
2023-04 Portant modification ponctuelle de la circulation sur la voie publique, RD 461, dans le cadre de la réalisation de travaux d’alimentation en téléphonie d’une parcelle (PR 2+618)
2023-03 Portant restriction ponctuelle de la circulation sur la voie publique, lieu-dit Stripiccia dans le cadre de travaux de raccordement d’un particulier au réseau EDF
2023-02 Portant modification de la circulation sur la voie publique chemin des Moulins, lieu-dit A Trova dans le cadre de la réalisation de travaux d’enfouissement de réseaux
2023-01 Portant modification de la circulation sur la voie publique, lieu-dit U Cataru, dans le cadre de la réalisation de travaux d’enfouissement de réseaux
Arrêtés municipaux – Exercice 2022
Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux 2022.
2022-16 Portant Interdiction ponctuelle de stationner place de l’église de San Benedetto dans le cadre de l’organisation de la manifestation festive par l’association du village
2022-15 Portant modification de la circulation sur la voie publique, lieu-dit Ranuchietto, dans le cadre de la réalisation de travaux d'enfouissement de reseaux
2022-14 Modification de la circulation sur la voie publique, lieu-dit Rezzale, dans le cadre d’un chantier de raccordement EDF d’un particulier
2022-13 Modification de la circulation sur la voie publique, lieu-dit Chioselli, dans le cadre d’un chantier mobile de tirage de la fibre optique
2022-12 Modification de la circulation sur la voie publique, lieu-dit Cardiglione, dans le cadre d’un chantier mobile de tirage de la fibre optique
2022-11 Interdiction de stationner aux abords immédiat du chantier dans le cadre de travaux sur voiries et réseaux conduits par la commune au lotissement de Pietrosella
2022-10 Portant modification de la circulation allée des romarins (niveau n°16) dans le cadre de travaux de remise aux normes du réseau EDF d’un particulier
2022-09 Modification de la circulation aux abords d’une habitation sise lieu-dit U Cataru (jonction des parcelles 1867/1866 et 1935) dans le cadre de travaux de raccordement à la fibre d’un particulier
2022-08 Relatif à l'occupation temporaire du domaine public à RANUCCHIETTU
2022-07 Portant restriction temporaire de la circulation au sein du hameau de Ranucchietto, à l’occasion d’une festivité organisée par l’association « Le four de Ranucchietto »
2022-06 Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal (bar du Col du Pruno)
2022-05 Modification de la circulation aux abords d’une habitation sise lieu-dit Cardicchiosa (parcelle 000 C2704 ) dans le cadre de travaux de remise aux normes du réseau EDF d’un particulier
2022-04 Portant modification de la circulation aux abords d'une habitation (point GPS 41.981941, 8.769377) dans le cadre de travaux de remise aux normes du réseau EDF d'un particulier
2022-03 Portant restriction de la circulation lieu-dit A Castagnola dans le cadre de travaux de renforcement d'un pylône métallique
2022-02 Portant restriction de la circulation lieu-dit Chioso dans le cadre de travaux de câblage aérien et d'alimentation d'un particulier
2022-01 Portant modification de la circulation allée des romarins (niveau n°7) dans le cadre de travaux de remise aux normes du réseau EDF d'un particulier
Arrêtés municipaux – Exercice 2021
Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux 2021.