Arrêtés municipaux – Exercice 2026
Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux 2026.
2026-16 portant délégation d’une partie des fonctions du Maire à Monsieur Fabien GONZALEZ, conseiller municipal délégué, dans les domaines de l’ENVIRONNEMENT, de la PREVENTION DES RISQUES et du MATERIEL DE FESTIVITE
2026-15 portant délégation d’une partie des fonctions du Maire à Monsieur Marc MERY, sixième adjoint, dans les domaines des COMMISSIONS DE SECURITE et des RENOUVELLEMENTS et EXTENSIONS DES RESEAUX en liaison avec le SDE2A
2026-14 portant délégation d’une partie des fonctions du Maire à Madame Anne-Marie POGGI, cinquième adjointe, dans les domaines de l’ACTION EDUCATIVE, des AFFAIRES SCOLAIRES et des SERVICES A LA POPULATION
2026-13 portant délégation d’une partie des fonctions du Maire à Monsieur Jean-Paul BONARDI, quatrième adjoint, dans les domaines des MARCHES PUBLICS, de la GESTION DU STADE, des RENOUVELLEMENTS et EXTENSIONS DES RESEAUX en liaison avec la CAPA et du suivi de l’exécution du PERMIS DE BALISACCIA
2026-12 portant délégation d’une partie des fonctions du Maire à Madame Karine POZZO DI BORGO, troisième adjointe, dans les domaines des SERVICES et des BATIMENTS SCOLAIRES, de l’étude de faisabilité d’un centre aéré, du SUIVI DES CONVENTIONS avec les centres aérés de la ville d’Ajaccio
2026-11 portant délégation d’une partie des fonctions du Maire à Monsieur Jean-Frédéric PELLEGRIN, deuxième adjoint, dans les domaines des FINANCES, du BUDGET, des RESSOURCES HUMAINES, de l’ADRESSAGE et de la MISE EN VALEUR DU PETIT PATRIMOINE
2026-10 portant délégation d’une partie des fonctions du Maire à Madame Marie-Jeanne DEFRANCHI, première adjointe, dans les domaines de l’ANIMATION et de la CULTURE
2026-10bis portant modification ponctuelle de la circulation et du stationnement dans le cadre de l'installation de PAV sur la place du village
2026-07 portant fermeture à la circulation de la route au niveau du village dans le cadre de travaux réalisés par EGEPP - Annule et remplace l'arrêté2026-06
2026-06 portant fermeture à la circulation de la route au niveau du village dans le cadre de travaux réalisés par EGEPP
2026-05 portant désignation des présidents des bureaux de vote dans le cadre de l’élection des conseillers municipaux et communautaires du 15 mars 2026
2026-04 portant permission de voirie - FICCIOLOSA dans le cadre de travaux réalisés par ORANGE UI CORSE
2026-03 portant permission de voirie - TROVA dans le cadre de travaux réalisés par ORANGE UI CORSE
2026-02 portant modification ponctuelle de la circulation et du stationnement dans le cadre de travaux de raccordement au réseau EDF
2026-01 portant modification ponctuelle de la circulation et du stationnement dans le cadre de travaux de raccordement au réseau d'eau potable
Arrêtés municipaux – Exercice 2025
Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux 2025.
2025-21 portant autorisation d'un tir de feu d'artifice au sein du hameau de San Benedetto, à l'occasion du "feu de Noël" organisé par l'association A Squadra di A San Be
2025-20 portant modification ponctuelle de la circulation et du stationnement dans le cadre de travaux de raccordement au réseau EDF
2025-19 portant aménagement temporaire du stationnement au sein du hameau San Benedetto, à l'occasion du "feu de Noël" organisé par l'association A Squadra di San Be
2025-18 portant permission de voirie - Hameau de Tuscia dans le cadre de travaux réalisés par ORANGE UI CORSE
2025-17 portant nomination régisseur de recettes Madame Maëva Pieri - Régie d'Alata
2025-16 portant Interdiction temporaire de circulation et de stationnement sur la route du Stade Barthelemy Silvani Point GPS N 41,9614979-E 8,7662473 dans le cadre du passage et du stationnement d’un convoi exceptionnel
2025-15 portant autorisation temporaire d'occupation du Domaine public lieu-dit CASTAGNOLA, à l'occasion de la fête d'Halloween organisé par l'association Castagnola in festa
2025-14 portant interdiction temporaire d'accès et évacuation d'un périmètre de sécurité sur la commune d'Alata
2025-13 portant aménagement temporaire du stationnement au sein du hameau de San Benedetto, à l'occasion de la célébration de la fête de la Saint Benoit organisée par l'association A Squadra di San Be
2025-12 portant modification ponctuelle de la circulation et du stationnement dans le cadre de travaux de raccordement au réseau EDF
2025-11 portant fermeture à la circulation de la route au niveau du hameau de Tuscia dans le cadre de travaux réalisés par ORANGE
2025-10 portant fermeture à la circulation au niveau du hameau de Ranucchietto dans le cadre de travaux réalisés par KYRNOLIA
2025-09 portant aménagement temporaire du stationnement au sein du hameau de San Benedetto, à l'occasion de la célébration de la messe des Rameaux
2025-08 de péril imminent
2025-04 portant permission de voirie lieu-dit Ranucchietto dans le cadre de travaux de raccordement au réseau d'eau potable
2025-03 portant modification ponctuelle de la circulation lieu-dit-Ranucchietto dans le cadre de travaux de raccordement au réseau d'eau potable
2025-02 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2025- 01 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
Arrêtés municipaux – Exercice 2024
Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux 2024.
portant aménagement temporaire du stationnement au sein du hameau de San Benedetto à l'occasion du "feu de Noël" organisé par l'association A Squadra di San Be
portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2024-15 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2024-14 de péril imminent
2024-13 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voierie à San Benedetto
2024-12 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2024-11 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2024-10 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voierie à San Benedetto
2024-09 portant modification de la circulation - Hameau de San Benedetto 26.09.2024
2024-08 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2024-07 portant sécurisation temporaire d'un ouvrage durant la réalisation de travaux de maçonnerie
2024-06 portant restriction temporaire de la circulation au sein du hameau de Ranucchietto, à l'occasion d'une festivité organisée par l'association "Le four de Ranucchietto"
2024-05 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de travaux de réfection de chaussée : liaison Trova-Tuscia
2024-04 portant modification de la circulation sur la voie publique D461 (41°58'25.4"N 8°44'32.4"E) dans le cadre d’acheminement de vitrage
2024-03 portant modification ponctuelle de la circulation sur la voie publique, hameau de Pietrosella, dans le cadre de la réalisation du raccordement EDF d’un particulier
2024-02 portant sécurisation temporaire d’un ouvrage durant la réalisation de travaux de maçonnerie
2024-01 portant aménagement temporaire du stationnement au sein du hameau de San Benedetto, à l’occasion de travaux portant sur le bâtiment de l’église
Arrêtés municipaux – Exercice 2023
Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux 2023.