Arrêtés municipaux – Exercice 2024

Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux 2024.

2024-12 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2024-11 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2024-10 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voierie à San Benedetto
2024-09 portant modification de la circulation - Hameau de San Benedetto 26.09.2024
2024-08 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2024-07 portant sécurisation temporaire d'un ouvrage durant la réalisation de travaux de maçonnerie
2024-06 portant restriction temporaire de la circulation au sein du hameau de Ranucchietto, à l'occasion d'une festivité organisée par l'association "Le four de Ranucchietto"
2024-05 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de travaux de réfection de chaussée : liaison Trova-Tuscia
2024-04 portant modification de la circulation sur la voie publique D461 (41°58'25.4"N 8°44'32.4"E) dans le cadre d’acheminement de vitrage
2024-03 portant modification ponctuelle de la circulation sur la voie publique, hameau de Pietrosella, dans le cadre de la réalisation du raccordement EDF d’un particulier
2024-02 portant sécurisation temporaire d’un ouvrage durant la réalisation de travaux de maçonnerie
2024-01 portant aménagement temporaire du stationnement au sein du hameau de San Benedetto, à l’occasion de travaux portant sur le bâtiment de l’église

Arrêtés municipaux – Exercice 2023

Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux 2023.

2023-14 portant aménagement temporaire du stationnement au sein du hameau de San Benedetto, à l'occasion du "feu de noël" organisé par l'association A Squadra di San Be
2023-13 portant modification ponctuelle de la circulation sur la voie publique, RD 461, lieu-dit A Crocce, dans le cadre de travaux d’enfouissement de réseaux
2023-12 portant aménagement temporaire de la circulation et du stationnement au sein du hameau de San Benedetto, à l’occasion d’une manifestation organisée par les associations de San Benedetto, avec le soutien de la Mairie d’Alata
2023-11 portant restriction temporaire de la circulation au sein du hameau de Ranucchietto, à l’occasion d’une festivité organisée par l’association « Le four de Ranucchietto »
2023-10 portant restriction temporaire de la circulation au sein du hameau de Ranucchietto, à l’occasion d’une festivité organisée par l’association « Le four de Ranucchietto »
2023-09 portant modification ponctuelle de la circulation en différents secteurs du territoire communaldans le cadre de travaux de rénovation de l’éclairage public
2023-08 portant modification ponctuelle de la circulation lieu-dit Fussaglioli (point GPS 41°.58’27) dans le cadre de travaux de raccordement à la fibre
2023-07 Prononçant la fermeture de l’établissement « Le Riviera », sis commune d’Alata
2023-06 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal (bar du Col du Pruno)
2023-05 Portant modification ponctuelle de la circulation sur la voie publique, RD 461, dans le cadre de la création d’une chambre de télécommunications
2023-04 Portant modification ponctuelle de la circulation sur la voie publique, RD 461, dans le cadre de la réalisation de travaux d’alimentation en téléphonie d’une parcelle (PR 2+618)
2023-03 Portant restriction ponctuelle de la circulation sur la voie publique, lieu-dit Stripiccia dans le cadre de travaux de raccordement d’un particulier au réseau EDF
2023-02 Portant modification de la circulation sur la voie publique chemin des Moulins, lieu-dit A Trova dans le cadre de la réalisation de travaux d’enfouissement de réseaux
2023-01 Portant modification de la circulation sur la voie publique, lieu-dit U Cataru, dans le cadre de la réalisation de travaux d’enfouissement de réseaux

Arrêtés municipaux – Exercice 2022

Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux 2022.

2022-16 Portant Interdiction ponctuelle de stationner place de l’église de San Benedetto dans le cadre de l’organisation de la manifestation festive par l’association du village
2022-15 Portant modification de la circulation sur la voie publique, lieu-dit Ranuchietto, dans le cadre de la réalisation de travaux d'enfouissement de reseaux
2022-14 Modification de la circulation sur la voie publique, lieu-dit Rezzale, dans le cadre d’un chantier de raccordement EDF d’un particulier
2022-13 Modification de la circulation sur la voie publique, lieu-dit Chioselli, dans le cadre d’un chantier mobile de tirage de la fibre optique
2022-12 Modification de la circulation sur la voie publique, lieu-dit Cardiglione, dans le cadre d’un chantier mobile de tirage de la fibre optique
2022-11 Interdiction de stationner aux abords immédiat du chantier dans le cadre de travaux sur voiries et réseaux conduits par la commune au lotissement de Pietrosella
2022-10 Portant modification de la circulation allée des romarins (niveau n°16) dans le cadre de travaux de remise aux normes du réseau EDF d’un particulier
2022-09 Modification de la circulation aux abords d’une habitation sise lieu-dit U Cataru (jonction des parcelles 1867/1866 et 1935) dans le cadre de travaux de raccordement à la fibre d’un particulier
2022-08 Relatif à l'occupation temporaire du domaine public à RANUCCHIETTU
2022-07 Portant restriction temporaire de la circulation au sein du hameau de Ranucchietto, à l’occasion d’une festivité organisée par l’association « Le four de Ranucchietto »
2022-06 Portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal (bar du Col du Pruno)
2022-05 Modification de la circulation aux abords d’une habitation sise lieu-dit Cardicchiosa (parcelle 000 C2704 ) dans le cadre de travaux de remise aux normes du réseau EDF d’un particulier
2022-04 Portant modification de la circulation aux abords d'une habitation (point GPS 41.981941, 8.769377) dans le cadre de travaux de remise aux normes du réseau EDF d'un particulier
2022-03 Portant restriction de la circulation lieu-dit A Castagnola dans le cadre de travaux de renforcement d'un pylône métallique
2022-02 Portant restriction de la circulation lieu-dit Chioso dans le cadre de travaux de câblage aérien et d'alimentation d'un particulier
2022-01 Portant modification de la circulation allée des romarins (niveau n°7) dans le cadre de travaux de remise aux normes du réseau EDF d'un particulier

Arrêtés municipaux – Exercice 2021

Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux 2021.

2021-13 Portant réquisition de personnes pour conduire l'abattage de bovins férals non identifiés divagant sur le territoire de la commune d'Alata et présentant un danger grave pour la sécurité des personnes et des biens
2021-12 Ordonnant l'abattage de bovins férals non identifiés, divagant sur le territoire de la commune d'Alata et présentant un danger grave pour la sécurité des personnes et des biens
2021-11 Interdiction de stationner dans le cadre de travaux de remise aux normes du réseau électrique d'un particulier
2021-10 Interdiction provisoire d'emploi du feu
2021-09 Fermeture à la circulation de la place de Couvent, à Alata village dans le cadre de travaux de remise aux normes du réseau EDF d'un particulier
2021-08 Règlementation temporaire de la circulation chemin de Matoni dans le cadre du renforcement du réseau électrique du secteur
2021-07 Réduction de circulation- avec mise en place d'un alternat par feux tricolores au lieu-dit Pietrosella (point GPS 41.984842 et 8.765803) dans le cadre de travaux de branchement au réseau EDF d'un particulier
2021-06 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public communal (bar du Col du Pruno)
2021-05 Autorisation de fermeture tardive de l'établissement "Les Bergeries d'Alata"
2021-04 Interdiction faite aux véhicules d'un poids total roulant autorisé supérieur à 7,5 tonnes d'emprunter la voirie communale du hameau de San Benedetto, dans sa portion comprise entre l'église et le cimetière
2021-03 Réglementation de la circulation sur le territoire communal dans le cadre de la pose de boitiers de télé-relevé des compteurs d'eau
2021-02 Réduction de circulation avec mise en place d'un alternat manuel au lieu-dit la Tuscia dans le cadre de la réalisation d'un terrassement dans le cadre d'un branchement au réseau EDF d'un particulier
2021-01 Réglementation temporaire de la circulation sur la RD461 - aux PR01+900 et PR02+157 - dans le cadre du projet de renforcement électrique des secteurs A Piana et Sant'Andrea nécessitant la pose de deux transformateurs par grutage
Traduire