Arrêtés municipaux – Exercice 2025

Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux 2025.

2025-02 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2025- 01 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto

Arrêtés municipaux – Exercice 2024

Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux 2024.

portant aménagement temporaire du stationnement au sein du hameau de San Benedetto à l'occasion du "feu de Noël" organisé par l'association A Squadra di San Be
portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2024-15 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2024-14 de péril imminent
2024-13 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voierie à San Benedetto
2024-12 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2024-11 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2024-10 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voierie à San Benedetto
2024-09 portant modification de la circulation - Hameau de San Benedetto 26.09.2024
2024-08 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de l'élargissement de la voirie à San Benedetto
2024-07 portant sécurisation temporaire d'un ouvrage durant la réalisation de travaux de maçonnerie
2024-06 portant restriction temporaire de la circulation au sein du hameau de Ranucchietto, à l'occasion d'une festivité organisée par l'association "Le four de Ranucchietto"
2024-05 portant modification de la circulation sur la voie publique dans le cadre de travaux de réfection de chaussée : liaison Trova-Tuscia
2024-04 portant modification de la circulation sur la voie publique D461 (41°58'25.4"N 8°44'32.4"E) dans le cadre d’acheminement de vitrage
2024-03 portant modification ponctuelle de la circulation sur la voie publique, hameau de Pietrosella, dans le cadre de la réalisation du raccordement EDF d’un particulier
2024-02 portant sécurisation temporaire d’un ouvrage durant la réalisation de travaux de maçonnerie
2024-01 portant aménagement temporaire du stationnement au sein du hameau de San Benedetto, à l’occasion de travaux portant sur le bâtiment de l’église

Arrêtés municipaux – Exercice 2023

Vous trouverez ci-dessous les arrêtés municipaux 2023.

2023-14 portant aménagement temporaire du stationnement au sein du hameau de San Benedetto, à l'occasion du "feu de noël" organisé par l'association A Squadra di San Be
2023-13 portant modification ponctuelle de la circulation sur la voie publique, RD 461, lieu-dit A Crocce, dans le cadre de travaux d’enfouissement de réseaux
2023-12 portant aménagement temporaire de la circulation et du stationnement au sein du hameau de San Benedetto, à l’occasion d’une manifestation organisée par les associations de San Benedetto, avec le soutien de la Mairie d’Alata
2023-11 portant restriction temporaire de la circulation au sein du hameau de Ranucchietto, à l’occasion d’une festivité organisée par l’association « Le four de Ranucchietto »
2023-10 portant restriction temporaire de la circulation au sein du hameau de Ranucchietto, à l’occasion d’une festivité organisée par l’association « Le four de Ranucchietto »
2023-09 portant modification ponctuelle de la circulation en différents secteurs du territoire communaldans le cadre de travaux de rénovation de l’éclairage public
2023-08 portant modification ponctuelle de la circulation lieu-dit Fussaglioli (point GPS 41°.58’27) dans le cadre de travaux de raccordement à la fibre
2023-07 Prononçant la fermeture de l’établissement « Le Riviera », sis commune d’Alata
2023-06 Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal (bar du Col du Pruno)
2023-05 Portant modification ponctuelle de la circulation sur la voie publique, RD 461, dans le cadre de la création d’une chambre de télécommunications
2023-04 Portant modification ponctuelle de la circulation sur la voie publique, RD 461, dans le cadre de la réalisation de travaux d’alimentation en téléphonie d’une parcelle (PR 2+618)
2023-03 Portant restriction ponctuelle de la circulation sur la voie publique, lieu-dit Stripiccia dans le cadre de travaux de raccordement d’un particulier au réseau EDF
2023-02 Portant modification de la circulation sur la voie publique chemin des Moulins, lieu-dit A Trova dans le cadre de la réalisation de travaux d’enfouissement de réseaux
2023-01 Portant modification de la circulation sur la voie publique, lieu-dit U Cataru, dans le cadre de la réalisation de travaux d’enfouissement de réseaux
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