Séance du 27 juillet 2021
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des délibérations prises par l’assemblée dans sa séance du 27 juillet 2021.
(Cliquez sur le texte en bleu pour accéder au document.)
Modification du règlement intérieur du service de cantine
Rapporteur : Monsieur Etienne FERRANDI, maire
Fixation du tarif unique du repas de cantine à compter de la rentrée scolaire 2021/2022 - Application du règlement intérieur du service
Rapporteur : Monsieur Etienne FERRANDI, maire
Modification du règlement intérieur du service de garderie
Rapporteur : Monsieur Etienne FERRANDI, maire
Fixation du tarif de garderie pour la rentrée scolaire 2021/2022 - Application du règlement intérieur du service
Rapporteur : Monsieur Etienne FERRANDI, maire
Précisions apportées aux délibérations 46/2010 et 2013-65 relatives à la participation des communes extérieures aux frais des écoles d'Alata
Rapporteur : Monsieur Etienne FERRANDI, maire
Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à l'accroissement temporaire d'activité
Rapporteur : Monsieur François DOMINICI, 1er adjoint en charge des finances, du budget et des marchés publics
Autorisation donnée au maire de signer - avec la Caisse des Dépôts et Consignations, pour le compte de l'Etat - la convention de subvention au titre du dispositif "Conseiller numérique France Services"
Rapporteur : Monsieur François DOMINICI, 1er adjoint en charge des finances, du budget et des marchés publics
Autorisation donnée au maire de signer une convention de transaction avec la SARL Gozzi Construction
Rapporteur : Monsieur François DOMINICI, 1er adjoint en charge des finances, du budget et des marchés publics
Autorisation donnée au maire de signer, avec la CAPA, la convention de partenariat portant sur l'organisation de l'opération "U Tragulinu Di Paesi Aiaccini"
Rapporteur : Monsieur Etienne FERRANDI, maire
Autorisation donnée au maire de signer, avec la Collectivité de Corse / Cinémathèque de Corse, la convention de partenariat portant sur l'organisation d'une projection cinématographique itinérante dans le cadre de la manifestation "U Tragulinu Di Paese Aiaccini"
Rapporteur : Monsieur Etienne FERRANDI, maire
Demande d'occupation temporaire du domaine public durant la période estivale : fixation du tarif de redevance
Rapporteur : Monsieur Etienne FERRANDI, maire
Corrections apportées à la délibération n°2020/54 en date du 24 novembre 2020 relative à l'échange de terrains situé à Alata - terrain cadastre n°95, propriété de Mme Stéphane MAMONE et détachement d'une contenance identique réalisée sur la parcelle 3408 appartenant au domaine privé de la commune
Rapporteur : Monsieur Etienne FERRANDI, maire